Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Société Française de Secours aux Blessés militaires de terre et de mer "Croix Rouge Française" : statuts - Société Française de Secours aux Blessés militaires de terre et de mer

Cote/Cotes extrêmes

1 J 40 (Cote)

Autres Cotes

1 J 388/6 (Ancienne cote)

Date

1896-1896

Modalités d'entrées

Don (1958) Direction générale des Archives de France