Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Extraits du rôle d'imposition de la communauté de Mauvages, impôts versés par les habitants, déclaration des biens et droits de la paroisse en vue de l'impôt - Imposition de la communauté de Mauvages

Cote/Cotes extrêmes

1 J 101 (Cote)

Autres Cotes

1 J 161 (Ancienne cote)

Date

1732-1793

Modalités d'entrées

Don (1929) Chanoine Frussotte

Mots clés lieux

Mots clés matières