Recueil de décrets et arrêtés (1730) : apprentissage dans les imprimeries, milice de Nancy, réglement pour les apoticaires, bail pour la conduite du carosse de Lunéville à Nancy. Procès-verbalde l'assemblée provinciale du duché de Lorraine le 18 août 1787 en la grande salle de l'hôtel de ville.

Aide à la recherche

Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Cote/Cotes extrêmes

1 J 517 (Cote)

Date

1730-1787

Modalités d'entrées

reintegration

Mots clés lieux

Mots clés matières