Administration provinciale d'Ancien Régime : état de la série C

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Cote/Cotes extrêmes

C (Cote)

Date

1545-An IX

Présentation du contenu

La série C conserve les archives des intendances et subdélégations, des assemblées provinciales et des bureaux des domaines en charge du contrôle des actes.

Mode de classement

Aux Archives départementales de la Meuse, la série C est cotée en continu. Son plan de classement est organisé ainsi : intendances (de Lorraine et Barrois, de Châlons, des Trois-Évêchés, avec leurs subdélégations), assemblées provinciales (Lorraine et Barrois, Champagne, Trois-Évêchés et Clermontois), bureaux des domaines.

Fonds des intendances.

Présentation du contenu

Les fonds des intendances sont au nombre de trois : Lorraine et Barrois, Champagne, Trois-Évêchés. On y trouvera des documents relatifs au domaine du roi (pour l'intendance de Lorraine et Barrois uniquement : rapports, baux et adjudications, droits d'amortissement), aux affaires générales (ponts et chaussées, postes et messageries, enfants trouvés, corporations, industrie et artisanat, guerre et affaires militaires, dommages causés par des intempéries). Ces documents ne concernent que des localités et territoires situés sur le territoire actuel du département de la Meuse.

Mode de classement

Les fonds sont classés par intendance. Dans chacune d'elles, le plan de classement est le suivant : domaine du roi (pour Lorraine et Barrois uniquement), affaires générales, affaires diverses par subdélégations (sauf pour les Trois-Évêchés), administration des communautés.

Autre instrument de recherche

Répertoire sommaire de la série C, par A. Marchal, A. Lesort et P. d'Arbois de Jubainville, archivistes départementaux, 1918 (la partie consacrée aux intendances se trouve aux pages 7 à 49 du fichier PDF (pages1 à 43 de l'inventaire)).