Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 474-475 (Cote)

Date

An VIII-1949

Arrêtés et règlements (1853-1907). Personnel (an VIII-1947). Finances (1808-1946). Biens (an XIII-1949). Vaine pâture (1821-1890).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 474 (Cote)

Date

An VIII-1949