Arrêtés et règlements (1852-1907). Personnel (1817-1947). Finances (1821-1948). Biens (an IX-1949). Vaine pâture (1819-1896).

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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Dossiers communaux (2 O) : répertoire numérique.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Mouzay.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 846-849 (Cote)

Date

An IX-1949

Mots clés lieux

Mouzay (Meuse)