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Dombras E dépôt 533

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 533 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

3,60ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 24 avril 2003.

Dépôt du 14 septembre 2018.

Mots clés lieux

DOMBRAS

Terrains communaux, location : procès-verbaux de locations des aisances communales, procès-verbaux de location des herbages communaux, délibérations. Bois communaux, affouages : procès-verbaux de vente de bois, correspondance, adjudications des bois, listes des affouagistes, cahier des charges concernant la vente de bois, cessions amiables, état estimatif de vente d'arbres, dédommagement de coupes incendiées, procès-verbaux d'aménagement de la forêt, (1839 + plan en 2LA), plans, procès-verbaux de délivrance de permis d'exploiter, procès-verbaux d'estimation des coupes.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 533/42 (Cote)

Date

1839-1950

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 septembre 2018.