Chemins vicinaux, classement ; projet de travaux ; alignement ; taxe vicinale : rapports, actes de cession amiables, plans, correspondance, budgets, extraits des délibérations, arrêtés. 1918-1972.

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E Dépôt 233

Cote/Cotes extrêmes

E Dépôt 233 (Cote intellectuelle)

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Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 novembre 2022.

Mots clés lieux

E Dépôt 233

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E Dépôt 233 (Cote intellectuelle)

Série O : Travaux publics, voirie, transports

Chemins vicinaux, classement ; projet de travaux ; alignement ; taxe vicinale : rapports, actes de cession amiables, plans, correspondance, budgets, extraits des délibérations, arrêtés. 1918-1972.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 233/41 (Cote intellectuelle)

Date

1918-1972

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 novembre 2022.

Mots clés lieux

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