Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Pièces diverses concernant la "Restauration" : 1815 - 1824. - "Proclamation" : affiches du 13 Mars 1815 (2 pièces). - Circulaire annonçant l'assasinat du Duc de Berry, le 14 Février 1820. - Circulaire adressée aux Sous-Préfets et Maires du département de la Meuse portant connaissance d'une trame criminelle contre le gouvernement (21 Août 1820). - Circulaires concernant la naissance du Duc de Bordeaux, fils du Duc et de la Duchesse de Berry, né le 29 Sept. 1820 à Paris (3 pièces). - Circulaire adressée au maire de Neuville-sur-Orne concernant une souscription pour l'acquisition du domaine de Chambord (23 Janvier 1823). - Circulaire du Procureur du Roi adressée au Tribunal civil de Bar-le-Duc, le chargeant de l'administration de la Police judiciaire dans l'arrondissement de Bar-le-Duc (14 Avril 1824). - Dossier du service éducatif

Cote/Cotes extrêmes

1 J 136 (Cote)

Autres Cotes

1 J 766 (Ancienne cote)

Date

1815-1824

Modalités d'entrées

Service éducatif en 1979