Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1064-1073 (Cote)

Date

An VIII-1951

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1806-1908). Personnel. Receveurs (1877-1933). Gardes-champêtres (1812-1920). Personnel d'octrois (1821-1920). Divers (1821-1947).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1064 (Cote)

Date

1806-1947