Contributions directes, taxe des prestations : rôle (1928) ; contributions foncières [propriétés bâties et non bâties] mobilières et patentes : extrait de rôle (1929).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

SASSEY-SUR-MEUSE

Déplier tous les niveaux

Sassey-sur-Meuse E Dépôt 358

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 358 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 5 février 1945, 31 mars 2003, 7 juillet 2004 et 19 septembre 2023.

Mots clés lieux

SASSEY-SUR-MEUSE

E dépôt 358

Série G : Impositions

Contributions directes, taxe des prestations : rôle (1928) ; contributions foncières [propriétés bâties et non bâties] mobilières et patentes : extrait de rôle (1929).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 358/13 (Cote)

Date

1928-1929

Modalités d'entrées

Dépôt du 7 juillet 2004 avec intégration des dépôts du 5 février 1945 et 31 mars 2003

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.