Impôts directs, location du balai, droit de bail, contributions foncières-mobilière et patente, impôts sur le revenu : états, délibérations, correspondance, tableaux.

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Baulny E dépôt 473

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Baulny E dépôt 473

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 473 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

1.00 ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 30 octobre 1990 et 19 octobre 2017.

Mots clés lieux

BAULNY

E dépôt 473

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 473 (Cote)

Série G : Impositions

Impôts directs, location du balai, droit de bail, contributions foncières-mobilière et patente, impôts sur le revenu : états, délibérations, correspondance, tableaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 473/18 (Cote)

Date

1930-1996

Modalités d'entrées

Dépôts du 30 octobre 1990 et 19 octobre 2017.

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