Règlement des droits d'usage de la forêt de "Merlanvaux" (1490) ordonnances diverses (1583-1633), poursuites contre le tenancier du four banal (1727-1741), requêtes du procureur royal de Montmédy pour droit de place à Notre-Dame d'Avioth (1736), registre de la basse justice d'Avioth pour l'enregistrement des actes translatifs des propriétés (1740-1786), délimitation entre les communes d'Avioth et Thonne-le-Long (1768), abornement des chemins (1778-1787).

Avioth E dépôt 15

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 15 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

1,05 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 juin 2013 avec intégration des dépôts du 23 novembre 1961 et 15 janvier 1991.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 15 (Cote)

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 15/45 (Cote)

Date

1490-1787

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 juin 2013 avec intégration des dépôts du 23 novembre 1961 et 15 janvier 1991.