Contentieux, procès : les créanciers contre Jean-Nicolas Thiriot, vigneron : ordre amiable (1852) ; Jean-Claude Roequin (1828), Gustave HENRY (1911), madame R. A. (1974), Victor LOUIS (1899-1904), Etienne L'hirondelle (An X), sieurs Gérad et Bigerelle (An IX), Sieurs Claude BRECHE, Etienne Chirondelle et Joseph GROJEAN (An X), : procès-verbaux, sommations, assignation, extraits des minutes du greffe.

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JOUY-SOUS-LES-COTES E dépôt 193

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Jouy-sous-les-Côtes E dépôt 193

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 193 (Cote)

Modalités d'entrées

Dépôts du 29 octobre 1973 et 21 octobre 2010

Mots clés lieux

JOUY-SOUS-LES-COTES

Série D : Administration

Contentieux, procès : les créanciers contre Jean-Nicolas Thiriot, vigneron : ordre amiable (1852) ; Jean-Claude Roequin (1828), Gustave HENRY (1911), madame R. A. (1974), Victor LOUIS (1899-1904), Etienne L'hirondelle (An X), sieurs Gérad et Bigerelle (An IX), Sieurs Claude BRECHE, Etienne Chirondelle et Joseph GROJEAN (An X), : procès-verbaux, sommations, assignation, extraits des minutes du greffe.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 193/178 (Cote)

Date

1790-1975

Modalités d'entrées

Dépôt du 7 mars 2022.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans ans à partir de 1975

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