Droit de chasse, locations : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits des délibérations, arrêtés, enregistrement des permis délivrés.

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Courcelles-en-Barrois E dépôt 95

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Courcelles-en-Barrois E dépôt 95

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 95 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 12 Avril 1976, 16 juillet 2013 et 24 janvier 2022.

Mots clés lieux

COURCELLES-EN-BARROIS

E dépôt 95

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Droit de chasse, locations : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits des délibérations, arrêtés, enregistrement des permis délivrés.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 95/158 (Cote)

Date

1829-1938

Modalités d'entrées

Dépôt du 24 janvier 2022.

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