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Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds

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Archives départementales de la Meuse

Présentation du contenu

La série P est consacrée aux archives produites par la Préfecture et les différents services fiscaux, concernant la comptabilité publique, les contributions directes et indirectes et les douanes, le cadastre, et les services des postes et télécommunications.

Mots clés matières

fiscalité

Trésor public et comptabilité générale.

Présentation du contenu

La sous-série consacrée au Trésor public et à la comptabilité générale contient des dossiers individuels d'agents des services fiscaux (receveurs, percepteurs), la caisse de retraite du personnel, des trésoreries et recettes, ainsi que des journaux généraux des ordonnances de délégations et des mandats de paiement et la comptabilité des ministères.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Cette sous-série n'est pas classée et les documents y sont cotés de manière non réglementaire. Certaines liasses feront probablement l'objet d'élimination, en raison de leur valeur historique nulle, et d'autres devront être recotées en série W (car postérieures à 1940).

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire de la série P, au format PDF (la sous-série 1 P se trouve aux pages 3 à 51 du fichier PDF).