Procès : la commune de Tréveray contre le sieur Mécuson, ancien adjoint.

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Tréveray E dépôt 396

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Tréveray E dépôt 396

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 396 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 juin 1992.

Dépôt du 31 mai 1976.

Dépôt du 24 mars 2011.

Dépôt du 25 mai 2023.

Mots clés lieux

TREVERAY

E dépôt 396

Série D : Administration

Procès : la commune de Tréveray contre le sieur Mécuson, ancien adjoint.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 396/36 (Cote)

Date

1816-1819

Modalités d'entrées

Dépôt du 31 mai 1976.

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