Personnel municipal, nomination d'un garde champêtre : arrêté (1899) ; prestation de serment : extrait des minutes du greffe (1817).

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Ouches-sur-Meuse E dépôt 300

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Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 300 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

6,45 ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 avril 1976.

Dépôt du 25 février 2008.

Dépôt du 15 avril 2024.

Mots clés lieux

OURCHES-SUR-MEUSE

Série K : Elections

Personnel municipal, nomination d'un garde champêtre : arrêté (1899) ; prestation de serment : extrait des minutes du greffe (1817).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT300/178 (Cote)

Date

1817-1899

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 février 2008.

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