Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 167-169 (Cote)

Date

An VIII-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1827-1907). Personnel (1855-1932). Finances (1817-1949). Biens (an VIII-1950 (copie de pièces des ans II et III)). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1863-1931).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 167 (Cote)

Date

An VIII-1950