Terres et vaine pâture, acquisition et location : actes, baux, arrêtés, extraits des délibérations.

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Broussey-en-Woëvre E dépot 65

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Broussey-en-Woëvre E dépot 65

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 65 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 1er juillet 1999.

Dépôts des 6 octobre 1967 et 26 novembre 1973.

Dépôt du 25 mars 2015.

Mots clés lieux

BROUSSEY-EN-WOEVRE

E dépôt 65

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 65 (Cote)

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Terres et vaine pâture, acquisition et location : actes, baux, arrêtés, extraits des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 65/83 (Cote)

Date

1836-1969

Modalités d'entrées

Dépôt du 1er juillet 1999.

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