Ruisseaux, source, curage ; captage ; établissement d'un ponceau ; construction d'une conduite à distance prohibée dans la forêt communale d'Euville et de Jouy-sous-les-Côtes : rapports, arrêtés.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

JOUY-SOUS-LES-COTES E dépôt 193

Déplier tous les niveaux

Jouy-sous-les-Côtes E dépôt 193

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 193 (Cote)

Modalités d'entrées

Dépôts du 29 octobre 1973 et 21 octobre 2010

Mots clés lieux

JOUY-SOUS-LES-COTES

Série O : Travaux publics, voirie, transports

Ruisseaux, source, curage ; captage ; établissement d'un ponceau ; construction d'une conduite à distance prohibée dans la forêt communale d'Euville et de Jouy-sous-les-Côtes : rapports, arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 193/208 (Cote)

Date

1865-1936

Modalités d'entrées

Dépôt du 7 mars 2022.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.