Décrets de l'assemblée nationale, lettre patentes du roi.

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Baalon E dépôt 17

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Baalon E dépôt 17

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 17 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 avril 1973 et 8 septembre 1975.

Mots clés lieux

BAALON

E dépôt 17

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 17 (Cote)

Série A : Bulletin des lois, journal officiel

Décrets de l'assemblée nationale, lettre patentes du roi.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 17/1 (Cote)

Date

1789

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 avril 1973 et 08 septembre 1975.

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