Aisances communales ; affouages ; ventes d'arbres ; droit de chasse, locations : procès-verbaux d'adjudication.

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Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554

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Cierges-sous-Montfaucon E dépôt 554

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 554 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Particularité du document

0,40 ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 9 juin 2011 et 23 mai 2018.

Mots clés lieux

CIERGES-SOUS-MONTFAUCON

E dépôt 554

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Aisances communales ; affouages ; ventes d'arbres ; droit de chasse, locations : procès-verbaux d'adjudication.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 554/19 (Cote)

Date

1881-1945

Modalités d'entrées

Dépôts du 9 juin 2011 et 23 mai 2018.

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