Cesse E dépôt 74

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74/7 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

3.00 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2003 avec intégration des dépôts de juin 1933 et 19 mai 1961.

 

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74 (Cote)

Police générale, enregistrement des congés et passeports des étrangers : états (an VIII-1823) ; enregistrement des naturalisations : déclarations, correspondance (1859-1910) ; association foncière de remembrement, création de chemins d'exploitation : bordereau, comptes, budgets, plans (1963-1979) ; association des anciens combattants, fonctionnement : cahiers de comptes et de procès-verbaux de réunions (1945-1983).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74/52 (Cote)

Date

1804-1910, 1945-1983

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2003 avec intégration des dépôts de juin 1933 et 19 mai 1961.