Pâture sur Moncel : jugement prononcé par le Lieutenant de Justice à Rouvroy.

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Rouvrois-sur-Meuse E dépôt 337

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Rouvrois-sur-Meuse E dépôt 337

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EDEPOT 337 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 10 mai 1976.

Dépôt du 18 février 2014.

Mots clés lieux

ROUVROIS-SUR-MEUSE

Série S : Archives antérieures à 1789

Pâture sur Moncel : jugement prononcé par le Lieutenant de Justice à Rouvroy.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT337/62 (Cote)

Particularité du document

Parchemin.

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