Division du pâquis communal : procès-verbal.

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Dieppe-sous-Douaumont Edépôt 113

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Dieppe-sous-Douaumont Edépôt 113

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 113 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

1,15ml.

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 juin 1976 avec intégration du dépôt du 15 octobre 2007.

Mots clés lieux

DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, HARAIGNE

E dépôt 113

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Division du pâquis communal : procès-verbal.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 113/26 (Cote)

Date

an II-an XIII

Particularité du document

Registre.

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 juin 1976 avec intégration du dépôt du 15 octobre 2007.

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