Arrêtés et règlements (1826-1902). Personnel (1863-1920). Finances (1846-1948). Biens (an II-1950 ; copie d'une pièce de 1734). Vaine pâture (1829-1890). Concessions (1885-1950).

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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Dossiers communaux (2 O) : répertoire numérique.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Spincourt.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1155-1156 (Cote)

Date

An II-1951

Mots clés lieux

Spincourt (Meuse)