Sentences arbitrales, assemblées générales pour la nomination des syndics et collecteurs : procès-verbaux.

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Cousances-les-Forges E dépôt 100

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Cousances-les-Forges E dépôt 100

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 100 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

4,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôts des 21 décembre 1970, 18 mai 1973, 26 janvier 1998 et 5 juin 2001.

Mots clés lieux

COUSANCES-LES-FORGES

E dépôt 100

Série S : Archives antérieures à la Révolution

Sentences arbitrales, assemblées générales pour la nomination des syndics et collecteurs : procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 10/135 (Cote)

Date

1765-1790

Modalités d'entrées

Dépôts des 21 décembre 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998.

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