Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés (1920-1934). Impôts sur le revenu : listes nominatives des assujettis (1926-1957). Construction nouvelle : registre des déclarations (1929-1966). Changement de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires.

Aide à la recherche

Apremont-la-Forêt E dépôt 574

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 574 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

1,55 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 27 mars 2017.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 574 (Cote)

Modalités d'entrées

Dépôt du 27 mars 2017.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 574/23 (Cote)

Date

1920-1977

Modalités d'entrées

Dépôt du 27 mars 2017.