Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 130-131 (Cote)

Date

An VIII-1951

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1846-1907). Personnel (an VIII-1945). Finances (1872-1949). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1818-1890 (copie d'une pièce de 1613)). Concessions (1896-1950).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 130 (Cote)

Date

An XII-1950