Don (1956) Archives départementales de Meurthe-et-Moselle.

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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Cote/Cotes extrêmes

1 J 28 (Cote)

Autres Cotes

1 J 361 (Ancienne cote)

Date

1694-1819

Présentation du contenu

- Echange de biens : contrat. - Actes notariés à Etain (1694-1696).

- Vente de biens : déclaration, partage et pièces de procédure. - Actes notariés à Etain (1819).

- Vente par adjudication : inventaire, famille Georges. - Actes notariés à Etain (1737).

- Déclaration de biens [fragment]. - Actes notariés à Etain (1600-1699).

- Partage de biens en indivision : contrat. - Actes notariés à Etain (1694-1810).

- Succession de Jean-François Georges : déclaration des biens, partage, pièce de procédure. - Actes notariés à Etain (1793-1812).

- Simon Petitjean, succession : déclaration et partage des biens. - Actes notariés à Etain (1738-1739).

- Echange et vente de biens : contrat, pièces de procédure. - Actes notariés à Etain (1684-1838).

- Vente de chevaux par adjudication : inventaire. - Actes notariés à Etain (1793-1794).

Mots clés lieux

Mots clés matières