Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Société de prévoyance et de secours mutuels des médecins du département de la Meuse : statuts - Société de prévoyance et de secours mutuels des médecins du département de la Meuse

Cote/Cotes extrêmes

1 J 40 (Cote)

Autres Cotes

1 J 388/8 (Ancienne cote)

Date

1878-1878

Modalités d'entrées

Don (1958) Direction générale des Archives de France