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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'un procès concernant la maison d'Auguste Joyeux, fabricant d'huiles à Maxey-sur-Vaise : correspondance. - Joyeux Auguste, procès concernant sa maison à Maxey

Cote/Cotes extrêmes

1 J 254 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3492 (Ancienne cote)

Date

1848-1866

Modalités d'entrées

Réintégration, 1989

Mots clés lieux

MAXEY-SUR-VAISE

Mots clés matières

patrimoine privé, équipement, EQUIPEMENT, justice, MAISON, justice

Mots clés personnes

JOYEUX, MARCHAL