Administration.- Gestion financière locale des guerres de la fin de la période napoléonienne (Charles Emile Bonnescuelle de Lespinois, payeur de la guerre à Commercy).

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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre.

Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Administration.- Gestion financière locale des guerres de la fin de la période napoléonienne (Charles Emile Bonnescuelle de Lespinois, payeur de la guerre à Commercy).

Cote/Cotes extrêmes

1 J 752 (Cote)

Date

1813-1814

Modalités d'entrées

Restitution des Archives départementales de Seine-Maritime.

Documents en relation

Des informations sur le receveur Lesprinois ont été retrouvées au au sein de la cote 3 PP 1001 : dossier de faillite Lespinois ancien receveur de l'arrondissement de Commercy (1812-1830).