Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 134-135 (Cote)

Date

An VIII-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1847-1899). Personnel (1815-1943). Finances (an VIII-1949 (copie de pièces de 1793 à l'An VI)). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1895-1949).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 134 (Cote)

Date

An VIII-1950