Contributions directes : rôles, mandements (1832-1900), contribution personnelle et mobiliaire (1807-1823), contributions foncières (1807-1823), contribution des portes et fenêtres (1807-1823), patentes (1813), déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1887-1914).

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Blercourt E dépôt 040

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Blercourt E dépôt 040

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 040 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 2 juin 1994 avec intégration du dépôt antérieur à 1953 et du dépôt du 17 mai 1973.

Dépôt du 24 novembre 2015.

Mots clés lieux

BLERCOURT

Série G : Impositions

Contributions directes : rôles, mandements (1832-1900), contribution personnelle et mobiliaire (1807-1823), contributions foncières (1807-1823), contribution des portes et fenêtres (1807-1823), patentes (1813), déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1887-1914).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT40/42 (Cote)

Date

1807-1914

Modalités d'entrées

Dépôt du 2 juin 1994 avec intégration du dépôt antérieur à 1953 et du dépôt du 17 mai 1973.

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