Impôts. Taxes sur les propriétés, voitures, chevaux, mules, mulets, gardes-chasse, chiens, constructions nouvelles (1921-1976). Registre des dépôts de statuts (1933). Registre à souche des débits de boissons (1923-1928).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Chattancourt E dépôt 81

Déplier tous les niveaux

Chattancourt E dépôt 81

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 81 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Mots clés lieux

CHATTANCOURT

E dépôt 81

Série G : Impositions

Impôts. Taxes sur les propriétés, voitures, chevaux, mules, mulets, gardes-chasse, chiens, constructions nouvelles (1921-1976). Registre des dépôts de statuts (1933). Registre à souche des débits de boissons (1923-1928).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 81/126 (Cote)

Date

1921-1976

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 avril 1991.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.