Avocourt E dépôt 463

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 463 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 20 avril 2004 avec intégration des dépôts des 14 mai et 12 juin 1990.

 

Dépôt du 28 mars 2022.

Mots clés lieux

Accidents du travail : déclarations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 463/37 (Cote)

Date

1949-1950

Modalités d'entrées

Dépôt du 28 mars 2022.

Conditions d'accès

NC Délai de 120 ans à compter de la date de naissance (à vérifier dans le dossier)