Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la Préfecture)

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Cote/Cotes extrêmes

1 T 1-426 (Cote)

Cote/Cotes extrêmes

1 T 372-426 (Cote)

Mots clés matières

Plaintes contre des instituteurs.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 383 (Cote)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce petit dossier provient de pièces diverses retrouvées dans plusieurs dossiers intitulés "Affaires diverses". Il en s'agit donc pas d'un dossier structuré et complet.

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

On trouvera des dossiers plus complets sur des plaintes contre des instituteurs et institutrices dans le fonds du cabinet du Préfet.