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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans laquelle seront remboursés les offices municipaux supprimés dans les Duchés de Lorraine et Barrois (13 mars 1772) : imprimé. - Liste des sources d'archives conservées aux Archives de la Meuse , concernant les offices (1989). - Arrêt du conseil du roi relatif aux offices

Cote/Cotes extrêmes

1 J 249 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3485 (Ancienne cote)

Date

1772-1989

Modalités d'entrées

Achat, 1989

Mots clés lieux

BARROIS, LORRAINE

Mots clés matières

patrimoine privé, vie politique, FINANCE, octroi, ROI, IMPOSITION, OFFICE

Mots clés personnes

LOUIS XV