Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1055-1056 (Cote)

Date

An IX-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1841-1907). Personnel (1817-1926). Finances (an X-1946 ; copie d'une pièce de 1793). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1844-1891). Concessions (1890-1950).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1055 (Cote)

Date

An X-1950