Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Successions, ventes, achats, expropriations : actes notariés concernant principalement les familles Joannes, Dommanget, Picquart, Colson, Guéry, Adnet, Pérard, Rougeot, Collombard, Hayard à Sommeilles. - ACTES NOTARIES A SOMMEILLES

Cote/Cotes extrêmes

1 J 450 (Cote)

Date

1757-1933

Modalités d'entrées

Don le 1/02/02, de Mme Georget à Bar.