Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1174-1175 (Cote)

Date

An XII-1951

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1860-1898). Personnel (1816-1937). Finances (1855-1949). Biens (1808-1951). Vaine pâture (1825-1890 (copie d'une pièce de 1688)). Concessions (1892-1949).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1174 (Cote)

Date

1808-1951