Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Consultation juridique de Henrion de Pansey sur une sentence du bureau des Finances : lettre autographe - Piéces de justice

Cote/Cotes extrêmes

1 J 58 (Cote)

Autres Cotes

1 J 455 (Ancienne cote)

Date

XVIIIe-XVIIIe

Modalités d'entrées

Achat (1963) librairie Bellanger, à Nantes

Mots clés matières

Mots clés personnes