Conseil municipal : délibérations.

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Sommelonne EDEPOT 378

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Conseil municipal, délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 378/130 (Cote)

Date

1907-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

3,75 ml

Particularité du document

Registre

Modalités d'entrées

Dépôt du 22 avril 2022.

Dépôt du 27 mars 2007 avec intégration du dépôt du 6 mars 1964.

Dépôt du 26 juin 2013.

Mots clés lieux

SOMMELONNE

E dépôt 378

Série D : Administration

Conseil municipal : délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 378/1 (Cote)

Date

1806, 1815-1818, 1822, 1822-1824, 1831, 1824-1825, 1827-1830

Particularité du document

7 cahiers.

Modalités d'entrées

Dépôt du 27 mars 2007 avec intégration du dépôt du 6 mars 1964.

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