Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

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Don, dépôt, achat ou legs.

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Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

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Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Pierre-Laurent Pons, député du département de la Meuse. "Opinion sur l'inviolabilité de Louis Capet" : imprimé. S.d; [1793]. - Pons Pierre-Laurent

Cote/Cotes extrêmes

1 J 337 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3672 (Ancienne cote)

Date

1793-1793

Modalités d'entrées

Achat , décembre 1993 librairie Charbonnel