Cadastre, fourniture et implantation de bornes : correspondance, marché de gré à gré, mémoire des travaux (1923) ; rénovation cadastrale : enquête, correspondance, état des déclarations de la propriété bâtie, procès-verbal des opérations (1924-1962).

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Damloup E dépôt 107

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Damloup E dépôt 107

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 107 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

3,40 ml

Modalités d'entrées

Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre 2007.

Dépôt du 4 juin 2018.

Mots clés lieux

DAMLOUP

E dépôt 107

Série G : Impositions

Cadastre, fourniture et implantation de bornes : correspondance, marché de gré à gré, mémoire des travaux (1923) ; rénovation cadastrale : enquête, correspondance, état des déclarations de la propriété bâtie, procès-verbal des opérations (1924-1962).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 107/43 (Cote)

Date

1923-1962

Modalités d'entrées

Dépôts avant 1922, du 28 mai 1963 et 15 octobre 2007.

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