Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 829-830 (Cote)

Date

An X-1947

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1871-1907). Personnel (1855-1934). Finances (1833-1930). Biens (an X-1947). Vaine pâture (1878-1890). Concessions (1906-1946).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 829 (Cote)

Date

An X-1947