2459 W Direction départementale des territoires.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2459W1-28 (Cote)

Date

1956-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Origine

Direction départementale des territoires.

Modalités d'entrées

Versement du 06 novembre 2020.

Présentation du contenu

Marchés de travaux réalisés par la Direction départementale de l'équipement en qualité de maître d'œuvre pour le compte des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale.

Conditions d'accès

Communicable

Délai(s) de communicabilité : Immédiat.

Cote/Cotes extrêmes

2459W1-19 (Cote intellectuelle)

Date

1991-2007

Modalités d'entrées

06 novembre 2020.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2459W9-14 (Cote intellectuelle)

Date

1996-2000

Situations 44-45.

Cote/Cotes extrêmes

2459W14 (Cote intellectuelle)

Date

2000