Conseil municipal : délibérations.

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Cousances-aux-Bois E dépôt 99

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Cousances-aux-Bois E dépôt 99

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 99 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 9 novembre 1973 et 19 novembre 2009.

Mots clés lieux

COUSANCES-AUX-BOIS

E dépôt 99

Série D : Administration

Conseil municipal : délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 99/42 (Cote)

Date

1884-1901

Particularité du document

Registre.

Modalités d'entrées

Dépôt du 19 novembre 2009.

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